ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2011.
SERVICES TECHNIQUES
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.3 - Demande d’autorisation de défrichement partiel sur le terrain du Centre Technique Municipal et d’autorisation d’urbanisme.
CULTURE ET PATRIMOINE
4 - Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.
FINANCES
5 - Admission en non valeur des créances irrécouvrables sur le budget de la ville.
6 - Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suppléant dans le cadre du vol perpétré à la régie de la piscine municipale en date du 20 mai 2011.
INTERCOMMUNALITÉ
7 - Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Pays de Vence » - Fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois – Arrêté préfectoral du 7 novembre 2011.
POLITIQUE DE LA VILLE
8 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Avenant 2011 – 2014 – Autorisation de signature.
ENVIRONNEMENT
9 - Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.
EMPLOI
10 - Situation de l’emploi à Vence – Présentation de l’évolution du Point Accueil Emploi Entreprises.
RESSOURCES HUMAINES
11 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
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